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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier déclaration
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Décroissant
Viticulture.
Viticulture.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique.
Police économique.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Epizooties.
Epizooties.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Commerce.
Commerce.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Administration militaire.
Administration militaire.
Administration générale.
Administration générale.
1939-1959
1939-1959
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1584-1780
1584-1780