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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Journans Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier administration
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1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
4ème tranche.
4ème tranche.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Droits de place.
Droits de place.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Mairie-école.
Mairie-école.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Puits.
Puits.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.