Affichage de 9 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier administration
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Gravières.
Gravières.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.