Affichage de 42 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Dossier administration
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Gravières.
Gravières.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Cimetière.
Cimetière.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Cimetière.
Cimetière.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Église.
Église.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Élus et séances.
Élus et séances.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Hygiène.
Hygiène.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Chasse.
Chasse.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.