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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier société
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Croissant
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1841-1982
1841-1982
1860-1949
1860-1949
1939-1959
1939-1959
1970-1982
1970-1982
Administration générale.
Administration générale.
Administration militaire.
Administration militaire.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémies.
Épidémies.
Épizooties.
Épizooties.
Étrangers.
Étrangers.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
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