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Descriptions archivistiques
Léaz (Ain, France) Dossier Français
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Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Rémunération.
Rémunération.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
1970-1982
1970-1982
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
1960-1982
1960-1982
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
1961-1965
1961-1965
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
1940-1959
1940-1959
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
1955-1957
1955-1957
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
1950-1954
1950-1954
1936-1949
1936-1949
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Emprunts.
Emprunts.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
1910, 1929-1969
1910, 1929-1969
Belles actions.
Belles actions.
1809, 1921-1939
1809, 1921-1939
Paroisse de Longeray.
Paroisse de Longeray.