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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin (Ain, France) Dossier
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Croissant
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Contentieux.
Contentieux.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.