Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.

Affichage de 3 résultats

Descriptions archivistiques

Aperçu avant impression Affichage :

Trier par:

Direction:

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.

1N1
Dossier
1861, 1866

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Vente d’une place à bâtir dit du Chazal (1861).
Acquisition de terrains appartenant aux consorts Juillard et Grosset pour l'établissement d'une fontaine (1866).

Fontaines publiques et abreuvoirs.

3N2
Dossier
1854-1906

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Dons et legs.

2L1
Dossier
1865-1866

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Donation de Bernard Fornier, propriétaire rentier de Saint Amour, d’une source d’eau située au lieudit Les Grandes Vignes pour l’alimentation de deux fontaines publiques : acte notarié, actes de donation.

Affinez vos résultats

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 3 résultats

Presse-papier

Affinez vos résultats

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 3 résultats