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Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France) Dossier procès-verbal
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Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Étangs.
Étangs.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École.
École.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Aliénés.
Aliénés.
Accidents du travail.
Accidents du travail.