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Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France) Dossier élection
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Croissant
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élus.
Élus.
Gestion collective.
Gestion collective.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Police économique.
Police économique.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.