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Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France) Dossier
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Croissant
1608-1654
1608-1654
1656-1664
1656-1664
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des baptêmes.
Ouvrages imprimés.
Ouvrages imprimés.
Police des glaneurs.
Police des glaneurs.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
1766-1774
1766-1774
Textes officiels.
Textes officiels.
Culte.
Culte.
1775-1783
1775-1783
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
1784-1790
1784-1790
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
1791-1795
1791-1795
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
1796-an IX (1801)
1796-an IX (1801)
An IX (7 brumaire) – an XI (10 brumaire)
An IX (7 brumaire) – an XI (10 brumaire)
Patentes.
Patentes.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
An XI (26 ventôse) – 1808 (8 février)
An XI (26 ventôse) – 1808 (8 février)
An X (1802)-1810
An X (1802)-1810
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
1811-1820
1811-1820
1808 (8 février) – 1824 (6 mai)
1808 (8 février) – 1824 (6 mai)
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
1821-1830
1821-1830
Cimetière.
Cimetière.
Industrie.
Industrie.
Fêtes.
Fêtes.
1831-1840
1831-1840
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Répression de la divagation des chiens.
Répression de la divagation des chiens.
an XI (1803)-1849
an XI (1803)-1849
1841-1850
1841-1850
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Presbytère.
Presbytère.
1825 (25 mars) – 1857 (6 septembre)
1825 (25 mars) – 1857 (6 septembre)
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
1851-1860
1851-1860
1861-1870
1861-1870
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
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