Affichage de 45 résultats

Descriptions archivistiques
Journans, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Mairie-école.
Mairie-école.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
4ème tranche.
4ème tranche.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Droits de place.
Droits de place.
Église.
Église.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Cimetière.
Cimetière.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Téléphone.
Téléphone.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Sources.
Sources.
Puits.
Puits.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.