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Descriptions archivistiques
Journans, Mairie de (Ain, France) Dossier aliénation domaniale
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Décroissant
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981