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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) Dossier société
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Croissant
1560-1674
1560-1674
1675-1699
1675-1699
1700-1715
1700-1715
1716-1739
1716-1739
1740-1754
1740-1754
1755-1774
1755-1774
1775-1792
1775-1792
1841-1982
1841-1982
1857-1953
1857-1953
Administration militaire.
Administration militaire.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Naissances et décès.
Naissances et décès.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Publications de mariage, mariages d'étrangers.
Publications de mariage, mariages d'étrangers.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Rémunération et indemnisation.
Rémunération et indemnisation.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Vaccinations.
Vaccinations.