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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) Dossier Français
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Croissant
1741-1760
1741-1760
1781-1792
1781-1792
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
1961-1981
1961-1981
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
1803-1812
1803-1812
1873-1882
1873-1882
1883-1892
1883-1892
1893-1902
1893-1902
1953-1962
1953-1962
1973-1982
1973-1982
1793-1802
1793-1802
1843-1852
1843-1852
1853-1862
1853-1862
1863-1872
1863-1872
1873-1882
1873-1882
1893-1902
1893-1902
1943-1952
1943-1952
1963-1972
1963-1972
1823-1832
1823-1832
1863-1872
1863-1872
1903-1912
1903-1912
1923-1932
1923-1932
1853-1856
1853-1856
Promesses de mariage.
Promesses de mariage.
1872-1911
1872-1911
1921-1982
1921-1982
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Bétail.
Bétail.
Distillation.
Distillation.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Folios 495 - 993
Folios 495 - 993
1911-1937
1911-1937
État de section.
État de section.
Volume 2
Volume 2
États des cotes irrécouvrables.
États des cotes irrécouvrables.
États du montant des rôles des contributions directes.
États du montant des rôles des contributions directes.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Étrangers.
Étrangers.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Présidentielles.
Présidentielles.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
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