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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Tossiat (Ain, France) Dossier
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Croissant
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Chasse.
Chasse.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Commerce.
Commerce.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Fontaines.
Fontaines.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Police urbaine.
Police urbaine.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Procès.
Procès.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Terres communales.
Terres communales.