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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Dossier société
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Croissant
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Administration générale.
Administration générale.
Aliénés.
Aliénés.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Biens privés.
Biens privés.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Commission administrative.
Commission administrative.
Comptabilité.
Comptabilité.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Épidémies.
Épidémies.
Étrangers.
Étrangers.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Extraits des registres paroissiaux.
Extraits des registres paroissiaux.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Personnel médical.
Personnel médical.
Pièce annexes.
Pièce annexes.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
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