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Serrières-de-Briord, Mairie de (Ain, France) File équipement
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Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Lavoirs et fontaines.
Lavoirs et fontaines.
Marais.
Marais.
Adduction et concessions d'eau.
Adduction et concessions d'eau.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Cimetières.
Cimetières.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Instruction primaire, sou des écoles.
Instruction primaire, sou des écoles.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Zones d'activités.
Zones d'activités.
Lotissement « Bailly» et HLM.
Lotissement « Bailly» et HLM.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.