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Grièges, Mairie de (Ain, France) File société
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Registre des décès.
Registre des décès.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Police locale.
Police locale.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Assistance aux femmes en couche.
Assistance aux femmes en couche.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion courante de l’état-civil.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Fiches individuelles de vaccination.
Fiches individuelles de vaccination.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Secours aux indigents, mendicité.
Secours aux indigents, mendicité.
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
Garde nationale.
Garde nationale.
Étrangers.
Étrangers.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Aliénés.
Aliénés.
Registre des naissances.
Registre des naissances.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.