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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Croissant
1854 (2 décembre) – 1867 (21 juillet)
1854 (2 décembre) – 1867 (21 juillet)
1867 (4 août) – 1902 (16 juin)
1867 (4 août) – 1902 (16 juin)
1902 (17 novembre) – 1919 (28 décembre)
1902 (17 novembre) – 1919 (28 décembre)
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Comptabilité.
Comptabilité.
Registre commun aux communes de Crottet, Replonges, Grièges et Cormoranche.
Registre commun aux communes de Crottet, Replonges, Grièges et Cormoranche.
Crottet.
Crottet.
Replonges.
Replonges.
Grièges Île.
Grièges Île.
Cormoranche
Cormoranche
Listes des propriétaires des prairies de Grièges-Île et de Grièges-Vavre.
Listes des propriétaires des prairies de Grièges-Île et de Grièges-Vavre.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Ponts.
Ponts.
Administration générale.
Administration générale.
Commission syndicale et élus.
Commission syndicale et élus.
Correspondance.
Correspondance.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Création.
Création.
Création et élection.
Création et élection.
1790
1790
1791 (janvier-août)
1791 (janvier-août)
1791 (septembre-décembre)
1791 (septembre-décembre)
1792
1792
1793
1793
an II
an II
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Manuel du recrutement, Paris, 1820.
Manuel du recrutement, Paris, 1820.
Service hydrométrique et de l’annonce des crues, Bassin de la Saône – règlements et instructions concernant l’annonce des crues et l’étude du régime des rivières, Lyon, 1882 et 1900
Service hydrométrique et de l’annonce des crues, Bassin de la Saône – règlements et instructions concernant l’annonce des crues et l’étude du régime des rivières, Lyon, 1882 et 1900
Camille Philippe Dayre de Mailho, Dictionnaire encyclopédique d’administration générale, Paris (tomes 1 et 2).
Camille Philippe Dayre de Mailho, Dictionnaire encyclopédique d’administration générale, Paris (tomes 1 et 2).
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Finances.
Finances.
1792 (29 mars) – an III (3 vendémiaire)
1792 (29 mars) – an III (3 vendémiaire)
1935 (26 août) – 1957 (16 avril)
1935 (26 août) – 1957 (16 avril)
1957 (2 juin) – 1980 (22 août)
1957 (2 juin) – 1980 (22 août)
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
1838 (15 février) – 1841 (25 octobre)
1838 (15 février) – 1841 (25 octobre)
1841 (11 novembre) – 1852 (14 novembre)
1841 (11 novembre) – 1852 (14 novembre)
1852 (5 décembre) – 1862 (12 mai)
1852 (5 décembre) – 1862 (12 mai)
1862 (12 mai) – 1881 (18 septembre)
1862 (12 mai) – 1881 (18 septembre)
1881 (14 octobre) – 1910 (6 novembre)
1881 (14 octobre) – 1910 (6 novembre)
1911 (8 janvier) – 1935 (30 juin)
1911 (8 janvier) – 1935 (30 juin)
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
1838 (20 mai) – 1946 (28 avril)
1838 (20 mai) – 1946 (28 avril)
1964 (4 décembre) – 1977 (6 décembre)
1964 (4 décembre) – 1977 (6 décembre)
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