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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France)
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Fonds communal de Grièges
Fonds communal de Grièges
Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Commission syndicale.
Commission syndicale.
1854 (2 décembre) – 1867 (21 juillet)
1854 (2 décembre) – 1867 (21 juillet)
1867 (4 août) – 1902 (16 juin)
1867 (4 août) – 1902 (16 juin)
1902 (17 novembre) – 1919 (28 décembre)
1902 (17 novembre) – 1919 (28 décembre)
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Comptabilité.
Comptabilité.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Registre commun aux communes de Crottet, Replonges, Grièges et Cormoranche.
Registre commun aux communes de Crottet, Replonges, Grièges et Cormoranche.
Registres par commune.
Registres par commune.
Crottet.
Crottet.
Replonges.
Replonges.
Grièges Île.
Grièges Île.
Cormoranche
Cormoranche
Listes des propriétaires des prairies de Grièges-Île et de Grièges-Vavre.
Listes des propriétaires des prairies de Grièges-Île et de Grièges-Vavre.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès s...
Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.
Plan pour la construction d’un barrage d’irrigation sur la Veyle par l’association des propriétai...
Plan pour la construction d’un barrage d’irrigation sur la Veyle par l’association des propriétaires intéressés à l’arrosage des prairies de Crottet et de Replonges, vue 01.
Plan pour l'rrigation de la prairie d’Arciat sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur le...
Plan pour l'rrigation de la prairie d’Arciat sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.
Ponts.
Ponts.
Administration générale.
Administration générale.
Commission syndicale et élus.
Commission syndicale et élus.
Correspondance.
Correspondance.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Fonds du syndicat de la Grande Veyle
Fonds du syndicat de la Grande Veyle
Création.
Création.
Fonds de la société d’assurance mutuelle contre l’incendie entre les habitants de Grièges
Fonds de la société d’assurance mutuelle contre l’incendie entre les habitants de Grièges
Création et élection.
Création et élection.
Fonds privé de François Moreau
Fonds privé de François Moreau
Lois et actes du pouvoir central
Lois et actes du pouvoir central
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
1790
1790
1791 (janvier-août)
1791 (janvier-août)
1791 (septembre-décembre)
1791 (septembre-décembre)
1792
1792
1793
1793
an II
an II
Constitution française du 3 septembre 1791.
Constitution française du 3 septembre 1791.
Actes de l'administration départementale
Actes de l'administration départementale
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Bibliothèque administrative
Bibliothèque administrative
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Manuel du recrutement, Paris, 1820.
Manuel du recrutement, Paris, 1820.
Service hydrométrique et de l’annonce des crues, Bassin de la Saône – règlements et instructions concernant l’annonce des crues et l’étude du régime des rivières, Lyon, 1882 et 1900
Service hydrométrique et de l’annonce des crues, Bassin de la Saône – règlements et instructions concernant l’annonce des crues et l’étude du régime des rivières, Lyon, 1882 et 1900
Camille Philippe Dayre de Mailho, Dictionnaire encyclopédique d’administration générale, Paris (tomes 1 et 2).
Camille Philippe Dayre de Mailho, Dictionnaire encyclopédique d’administration générale, Paris (tomes 1 et 2).
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