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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France) Dossier administration
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Décroissant
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Télécommunications.
Télécommunications.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Pré commun.
Pré commun.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police des eaux.
Police des eaux.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison commune.
Maison commune.
Location de la chasse.
Location de la chasse.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Inventaire des biens communaux.
Inventaire des biens communaux.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Installations classées.
Installations classées.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inondations.
Inondations.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Gardes particuliers.
Gardes particuliers.
Forêt communale.
Forêt communale.
Forêt.
Forêt.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Étrangers.
Étrangers.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Emprunts.
Emprunts.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Dons et legs.
Dons et legs.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
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