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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Cimetière.
Cimetière.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Télécommunications.
Télécommunications.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Livres de caisse (1884-1931), registre des mandats (1900-1953).
Livres de caisse (1884-1931), registre des mandats (1900-1953).
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Pré commun.
Pré commun.
Baux à ferme.
Baux à ferme.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
1703-1712
1703-1712
1726-1752
1726-1752
1919 (19 mars) - 1929 (19 juillet)
1919 (19 mars) - 1929 (19 juillet)
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Affaire opposant la commune de Chaley à la veuve de Romain Sibuet et François Sibuet concernant le tracé d’un chemin au travers d’un pré au lieudit [Lislar].
Affaire opposant la commune de Chaley à la veuve de Romain Sibuet et François Sibuet concernant le tracé d’un chemin au travers d’un pré au lieudit [Lislar].
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Assurance.
Assurance.
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
État statistique de la population par tranche d’âge.
État statistique de la population par tranche d’âge.
Atlas cadastraux.
Atlas cadastraux.
Folios 72-389
Folios 72-389
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
1882-1911
1882-1911
1911-1932
1911-1932
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
1842-1951
1842-1951
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Chasse.
Chasse.
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