Showing 18 results

Archival description
Pouillat, Mairie de (Ain, France) File agriculture
Print preview View:
Ascending
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Fiscalité.
Fiscalité.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Taxes.
Taxes.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Viticulture.
Viticulture.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.