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Descriptions archivistiques
Pouillat, Mairie de (Ain, France) Dossier administration générale
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Personnel syndical.
Personnel syndical.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Élus.
Élus.
École communale.
École communale.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Administration générale.
Administration générale.
1831-1977
1831-1977