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Descriptions archivistiques
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) Dossier plan
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Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Transport.
Transport.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Télécommunications.
Télécommunications.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Presbytère.
Presbytère.
Ponts.
Ponts.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Plans visuels de diverses propriétés.
Plans visuels de diverses propriétés.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Mairie-école.
Mairie-école.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Gaz.
Gaz.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
École de garçons.
École de garçons.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.