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Courtes, Mairie de (Ain, France) File liste nominative
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Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Jury d'assises.
Jury d'assises.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Chasse.
Chasse.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
École primaire communale.
École primaire communale.
Syndicat agricole de Courtes.
Syndicat agricole de Courtes.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Vaccinations.
Vaccinations.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.