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Descriptions archivistiques
Montceaux, Mairie de (Ain, France) Dossier plan
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Croissant
Ancienne école.
Ancienne école.
Assainissement.
Assainissement.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Eau potable.
Eau potable.
École de filles.
École de filles.
Écoles.
Écoles.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Installations classées.
Installations classées.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Télécommunications.
Télécommunications.
Terrain de sports.
Terrain de sports.