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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Dossier équipement
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Décroissant
Transport.
Transport.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Presbytère.
Presbytère.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Mares.
Mares.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Lotissements.
Lotissements.
Habitat insalubre.
Habitat insalubre.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Église.
Église.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École des garçons.
École des garçons.
École de filles.
École de filles.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Dons et legs.
Dons et legs.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Belles actions.
Belles actions.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Barrages.
Barrages.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.