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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File production agricole
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Moulins.
Moulins.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Baux à ferme.
Baux à ferme.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Épizooties.
Épizooties.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Viticulture.
Viticulture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Epizooties.
Epizooties.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Terres communales.
Terres communales.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Fiscalité.
Fiscalité.
Chasse.
Chasse.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
1939-1959
1939-1959
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
1565-1780
1565-1780