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Léaz, Mairie de (Ain, France) File
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Baptêmes (1697-1724), mariages et sépultures (1697-1728)
Baptêmes (1697-1724), mariages et sépultures (1697-1728)
1960-1982
1960-1982
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Zones franches, projet d’accord international.
Zones franches, projet d’accord international.
1804-1814
1804-1814
1815-1822
1815-1822
1830-1839
1830-1839
Décès
Décès
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Décès
Décès
1943-1952
1943-1952
1963-1972
1963-1972
1933-1942
1933-1942
Gestion courante.
Gestion courante.
1942
1942
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Volume 1
Volume 1
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
1951-1982
1951-1982
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
1910, 1929-1969
1910, 1929-1969
1970-1982
1970-1982
1961-1965
1961-1965
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Service des eaux, captages d’eau potable, litiges.
Service des eaux, captages d’eau potable, litiges.
Adduction d’eau potable et aménagement du réseau.
Adduction d’eau potable et aménagement du réseau.
Compagnie nationale du Rhône. – Chute de Génissiat sur le Rhône.
Compagnie nationale du Rhône. – Chute de Génissiat sur le Rhône.
Rhône.
Rhône.
1924 (18 mai) - 1985 (26 septembre)
1924 (18 mai) - 1985 (26 septembre)
Commission administrative.
Commission administrative.
1977 (76 529)-1979 (90 952)
1977 (76 529)-1979 (90 952)
1979 (90 752)-1982
1979 (90 752)-1982
Fiches individuelles, carnets de vaccination, certificats de vaccination, mise en demeure, correspondance .
Fiches individuelles, carnets de vaccination, certificats de vaccination, mise en demeure, correspondance .
Belles actions.
Belles actions.
1936-1949
1936-1949
1955-1957
1955-1957
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
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