Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1928-1965 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Travaux de captage et d’amenée de la source Prodon : délibérations, acquisition de terrain , acte d’acquisition de terrains, arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, procès-verbaux descriptif et estimatif, marché de gré à gré, décompte des travaux effectués, plans, correspondance (1928-1935).
Adduction et distribution d’eau potable au chef-lieu, Longeray et Grésin : premières expériences sur le réseau, projet, notice explicative, estimation des travaux, cahier des charges, délibérations, financement, acquisition de terrains , droits de passage, états des terrains à acquérir, récapitulatif des droits de passage, arrêtés préfectoraux, enquête d’utilité publique, promesses de vente, actes d’acquisition, conventions, autorisations de passage, conventions pour la dérivation des eaux pour l’alimentation du hameau de Grésin, procès-verbal de concours, soumission, réception des travaux, affaire A.C. concernant un glissement de terrain à l’aval du nouveau réservoir, plans, factures, correspondance (1929-1937).
Alimentation en eau potable du hameau du Mollard, extension du réseau : délibération, financement, procès-verbal d’adjudication, concessions de passage d’ouvrages en terrains privés, plans, correspondance (1937-1938).
Captages complémentaires et extension du réseau de distribution : projet, financement, souscription publique, appel d’offre, soumission, autorisations de passage, analyses d’eau, réception des travaux, plans, factures, certificats de paiement, correspondance (1955-1960).
Hameaux de Grésin et Longeray, renouvellement des canalisations et distribution dans le village : projet, financement, appel d’offre, marché de gré à gré, réception des travaux, plans, factures, certificats de paiement, correspondance (1962-1964).
RN 84, aménagement des réseaux d’eau et d’égouts : devis estimatif, marché de gré à gré, réception des travaux, décompte des travaux, certificats de paiement, correspondance (1964-1965).