Dossier 1O5 - Adduction d’eau potable et aménagement du réseau.

Zone d'identification

Cote

1O5

Titre

Adduction d’eau potable et aménagement du réseau.

Date(s)

  • 1928-1965 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790/2099)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Travaux de captage et d’amenée de la source Prodon : délibérations, acquisition de terrain , acte d’acquisition de terrains, arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, procès-verbaux descriptif et estimatif, marché de gré à gré, décompte des travaux effectués, plans, correspondance (1928-1935).
Adduction et distribution d’eau potable au chef-lieu, Longeray et Grésin : premières expériences sur le réseau, projet, notice explicative, estimation des travaux, cahier des charges, délibérations, financement, acquisition de terrains , droits de passage, états des terrains à acquérir, récapitulatif des droits de passage, arrêtés préfectoraux, enquête d’utilité publique, promesses de vente, actes d’acquisition, conventions, autorisations de passage, conventions pour la dérivation des eaux pour l’alimentation du hameau de Grésin, procès-verbal de concours, soumission, réception des travaux, affaire A.C. concernant un glissement de terrain à l’aval du nouveau réservoir, plans, factures, correspondance (1929-1937).
Alimentation en eau potable du hameau du Mollard, extension du réseau : délibération, financement, procès-verbal d’adjudication, concessions de passage d’ouvrages en terrains privés, plans, correspondance (1937-1938).
Captages complémentaires et extension du réseau de distribution : projet, financement, souscription publique, appel d’offre, soumission, autorisations de passage, analyses d’eau, réception des travaux, plans, factures, certificats de paiement, correspondance (1955-1960).
Hameaux de Grésin et Longeray, renouvellement des canalisations et distribution dans le village : projet, financement, appel d’offre, marché de gré à gré, réception des travaux, plans, factures, certificats de paiement, correspondance (1962-1964).
RN 84, aménagement des réseaux d’eau et d’égouts : devis estimatif, marché de gré à gré, réception des travaux, décompte des travaux, certificats de paiement, correspondance (1964-1965).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Zone des notes

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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