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Archival description
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File
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États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Gravières.
Gravières.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.