The municipal archives of the department of Ain

Les délibérations sont parfois retranscrites dans le désordre dans les cahiers. Le dernier cahier contient également les procès-verbaux de nomination et d’installation du maire et de l’adjoint en 1815 suivis des ordonnances de police du maire (1817-1819).

1939 (22 juillet) - 1949 (3 novembre)

1D10
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1939, 22 juillet - 1949, 3 novembre

Part of Fonds communal de Villebois

1950 (17 janvier) - 1961 (25 mars)

1D11
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1950, 17 janvier - 1961, 25 mars

Part of Fonds communal de Villebois

1961 (24 avril) - 1979 (8 juin)

1D12
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1961, 24 avril - 1979, 8 juin

Part of Fonds communal de Villebois

1817 (16 août) - 1837 (2 juillet)

1D2
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1817, 16 août - 1837, 2 juillet

Part of Fonds communal de Villebois

1838 (14 janvier) - 1843 (30 juillet)

1D3
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1838, 14 janvier - 1843, 30 juillet

Part of Fonds communal de Villebois

1843 (13 août) - 1852 (29 septembre) ; enregistrement de la correspondance en fin de registre (1852-1854)

1D4
File
1843, 13 août - 1854

Part of Fonds communal de Villebois

1852 (17 octobre) - 1873 (17 décembre)

1D5
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1852, 17 octobre - 1873, 17 décembre

Part of Fonds communal de Villebois

1874 (8 mars) - 1905 (25 septembre)

1D6
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1874, 8 mars - 1905, 25 septembre

Part of Fonds communal de Villebois

1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)

1D7
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1905, 4 octobre - 1924, 28 décembre

Part of Fonds communal de Villebois

1925 (1 février) - 1934 (16 juin)

1D8
File
1925, 1 février - 1934, 16 juin

Part of Fonds communal de Villebois

1934 (16 juin) - 1939 (20 mai)

1D9
File
1934, 16 juin - 1939, 20 mai

Part of Fonds communal de Villebois

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

1D13
File
1896-1950

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des délibérations.

1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926

1D14
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1790-1926

Part of Fonds communal de Villebois

1927-1972

1D15
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1927-1972

Part of Fonds communal de Villebois

1973-1982

1D16
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1973-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Séances du conseil municipal.

1D17
File
1907-1970

Part of Fonds communal de Villebois

Convocations (1907, 1944), documents examinés en séance (1957-1970), comptes rendus sommaires et notes (1961-1969).

Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.

2D1
File
1790-1835

Part of Fonds communal de Villebois

Registres et pièces.
Un des registres contient les décisions des membres de la commission nommée pour l’organisation municipale.

Enregistrement du courrier.

2D18
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1927-1970

Part of Fonds communal de Villebois

Cahier de copies de lettre (1927-1928), cahiers d’enregistrement du courrier arrivée et départ (1936-1970).

Fuite et arrestation du roi.

2D19
File
1791

Part of Fonds communal de Villebois

Copies de deux décrets de l’assemblée nationale, lettre du directoire du district de Saint-Rambert.

Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).

2D2
File
an IV, 19 brumaire (1795, 10 novembre) - an VIII, 21 vendémiaire (1799, 13 octobre)

Part of Fonds communal de Villebois

Le 1e registre porte en titre « registre des opérations, arrêtés de réquisitions de l’agent municipal ». Il contient des ordres de réquisitions en début de registre mais surtout des procès-verbaux et arrêtés réglementaires de l’agent municipal.

Administration centrale du département de l’Ain.