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File économie rurale
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Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Concours agricoles départementaux.
Concours agricoles départementaux.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Gestion du rationnement.
Gestion du rationnement.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Barrages.
Barrages.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Fiscalité.
Fiscalité.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Outillage agricole.
Outillage agricole.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Travail de la vigne.
Travail de la vigne.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Comice agricole d’Hauteville.
Comice agricole d’Hauteville.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
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