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École des Pigots.
École des Pigots.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Salubrité des rues.
Salubrité des rues.
Pré commun.
Pré commun.
Baux à ferme.
Baux à ferme.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
École.
École.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Poids public.
Poids public.
Port de By.
Port de By.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Baux divers.
Baux divers.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Location de la chasse.
Location de la chasse.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Transport.
Transport.
Terres communales.
Terres communales.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Droits de place.
Droits de place.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Chasse.
Chasse.
Droits de place.
Droits de place.
École des filles, installaions sportives.
École des filles, installaions sportives.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Chasse.
Chasse.
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