Showing 16 results

Archival description
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze File administration générale
Print preview View:
Ascending
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Église.
Église.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Élus et séances.
Élus et séances.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.