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Descriptions archivistiques
Dossier installation classée
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Croissant
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Hygiène.
Hygiène.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Inspection des viandes.
Inspection des viandes.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Tueries.
Tueries.
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.