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Descriptions archivistiques
Dossier vie publique
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1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1939-1959
1939-1959
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Administration militaire.
Administration militaire.
Administration militaire.
Administration militaire.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Anciens combattants.
Anciens combattants.
Anciens combattants et distinctions honorifiques.
Anciens combattants et distinctions honorifiques.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Associations.
Associations.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Associations locales.
Associations locales.
Associations locales, sport.
Associations locales, sport.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Belles actions.
Belles actions.
Belles actions.
Belles actions.
Belles actions.
Belles actions.
Belles actions.
Belles actions.
Biographies de personnages célèbres : planches (s.d.). Pièce isolée (1843).
Biographies de personnages célèbres : planches (s.d.). Pièce isolée (1843).
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Chasse.
Chasse.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Comité de fêtes.
Comité de fêtes.
Comité national de souvenir de Verdun.
Comité national de souvenir de Verdun.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Croix de mission.
Croix de mission.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
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