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Concession de distribution de l’énergie électrique.
Concession de distribution de l’énergie électrique.
Sport, loisirs.
Sport, loisirs.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Condamnés libérés, enquêtes et condamnations.
Condamnés libérés, enquêtes et condamnations.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
1517-1780
1517-1780
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Police économique.
Police économique.
1526-1780
1526-1780
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Circulation routière.
Circulation routière.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Patrimoine.
Patrimoine.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Secours aux indigents, mendicité.
Secours aux indigents, mendicité.
Transport.
Transport.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
Équipement et développement rural.
Équipement et développement rural.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Tourisme.
Tourisme.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Transport.
Transport.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Procès de Jean fils de Jean Bergier et Mathieu fils de Jean Laurent et Laurent fils de Jean Nayet […] fils de Vincent Cachon décédé et Laurent fils de Jean Escoffier de Villebois du mandement de Saint-Sorlin concernant des infractions commises au pré [près] de Pierre Billion de Bénonces situé au lieudit Près du Travers et au pré [près] de Jean Tissot situé Sur le Bois de Largillier.
Procès de Jean fils de Jean Bergier et Mathieu fils de Jean Laurent et Laurent fils de Jean Nayet […] fils de Vincent Cachon décédé et Laurent fils de Jean Escoffier de Villebois du mandement de Saint-Sorlin concernant des infractions commises au pré [près] de Pierre Billion de Bénonces situé au lieudit Près du Travers et au pré [près] de Jean Tissot situé Sur le Bois de Largillier.
1566-1758
1566-1758
Outillage agricole.
Outillage agricole.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
École primaire communale.
École primaire communale.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Enquêtes et condamnations.
Enquêtes et condamnations.
Archives et mobilier.
Archives et mobilier.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Administration militaire.
Administration militaire.
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