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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier production agricole
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Terres communales.
Terres communales.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
1565-1780
1565-1780
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Baux à ferme.
Baux à ferme.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Moulins.
Moulins.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Epizooties.
Epizooties.
Fiscalité.
Fiscalité.
Chasse.
Chasse.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
1939-1959
1939-1959
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Viticulture.
Viticulture.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Épizooties.
Épizooties.