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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier organisation scolaire
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Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
École communale.
École communale.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
École des Pigots.
École des Pigots.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
École des filles.
École des filles.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École des garçons.
École des garçons.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École de garçons.
École de garçons.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Mairie-école.
Mairie-école.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École des filles.
École des filles.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Enseignement secondaire.
Enseignement secondaire.