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Fonds communal de Villebois Bouis (Villebois, Ain, France ; hameau) File
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Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
État de sections.
État de sections.
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
Affaire opposant Joseph Vannet, maréchal, à la commune concernant la tenue en jouissance privée de la place du Tilleul à Bouis, propriété de la commune.
Affaire opposant Joseph Vannet, maréchal, à la commune concernant la tenue en jouissance privée de la place du Tilleul à Bouis, propriété de la commune.
Chemin vicinal du Bouis à Portes. – Construction d’un aqueduc.
Chemin vicinal du Bouis à Portes. – Construction d’un aqueduc.
Affaire opposant Jean-François Chaudet dit Péron, carrier à Bouis à la commune concernant le paiement d’une redevance pour l’entrepôt sur l’ancien chemin du Sault à Serrières et le droit de passage sur la place de La Mollie.
Affaire opposant Jean-François Chaudet dit Péron, carrier à Bouis à la commune concernant le paiement d’une redevance pour l’entrepôt sur l’ancien chemin du Sault à Serrières et le droit de passage sur la place de La Mollie.
Garde nationale.
Garde nationale.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Sinistres.
Sinistres.
Chemin vicinal ordinaire n°8 de Villebois à Portes.
Chemin vicinal ordinaire n°8 de Villebois à Portes.
Chemin vicinal ordinaire n°2.
Chemin vicinal ordinaire n°2.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Dons et legs.
Dons et legs.
1807-1962
1807-1962
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
1960-1980
1960-1980
Installations sportives.
Installations sportives.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.