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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Dossier défense du territoire
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Défense de la ville.
Défense de la ville.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Édifices publics.
Édifices publics.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Garde nationale.
Garde nationale.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.