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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Croissant
Toisé et trézain.
Toisé et trézain.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Procès.
Procès.
Épidémies.
Épidémies.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Syndics.
Syndics.
Terres communales.
Terres communales.
École.
École.
1620 (février-juillet)
1620 (février-juillet)
1614-1620
1614-1620
Procès.
Procès.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
1654-1668
1654-1668
1668-1699
1668-1699
1699-1719
1699-1719
Exercice du culte.
Exercice du culte.
1720-1739
1720-1739
1740-1759
1740-1759
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
1760-1779
1760-1779
1723-1782
1723-1782
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Extraits des registres paroissiaux.
Extraits des registres paroissiaux.
Comptabilité.
Comptabilité.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
1583-1787
1583-1787
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Édifices publics.
Édifices publics.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Impôt du trézain.
Impôt du trézain.
1792-an XI
1792-an XI
1780-1792
1780-1792
1793 - an X
1793 - an X
1793 - an X
1793 - an X
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Domaines nationaux.
Domaines nationaux.
1793 - 1801
1793 - 1801
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