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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Dossier
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Décroissant
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Chasse.
Chasse.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Hygiène.
Hygiène.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Gestion courante.
Gestion courante.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Correspondance.
Correspondance.
1973-1982
1973-1982
Viticulture.
Viticulture.
1945-1982
1945-1982
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Affiches.
Affiches.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
1895-1982
1895-1982
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Église.
Église.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
81 S 0014 - 82 S 0369
81 S 0014 - 82 S 0369
Élus et séances.
Élus et séances.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1925-1982
1925-1982
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Cimetière.
Cimetière.
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