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Administration générale.
Administration générale.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Administration générale.
Administration générale.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Étrangers.
Étrangers.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Police rurale.
Police rurale.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Assemblée générale.
Assemblée générale.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Cimetière.
Cimetière.
Administration générale.
Administration générale.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Cimetière.
Cimetière.
Livres comptables.
Livres comptables.
Chasse.
Chasse.
Étrangers.
Étrangers.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Police des étrangers.
Police des étrangers.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse.
Chasse.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Chasse.
Chasse.
Permis de chasser.
Permis de chasser.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Poids public.
Poids public.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Hygiène.
Hygiène.
Contributions.
Contributions.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Viticulture.
Viticulture.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Carnets, bordereaux.
Carnets, bordereaux.
1813-1982
1813-1982
Dépenses.
Dépenses.
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