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Descriptions archivistiques
Tossiat (Ain, France) Dossier
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Croissant
Terres communales.
Terres communales.
Procès.
Procès.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Police urbaine.
Police urbaine.
Fontaines.
Fontaines.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Commerce.
Commerce.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Chasse.
Chasse.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Téléphone.
Téléphone.