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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier organisation scolaire
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Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Mairie-école.
Mairie-école.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Enseignement secondaire.
Enseignement secondaire.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
École communale.
École communale.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École de garçons.
École de garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
École des Pigots.
École des Pigots.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
École des garçons.
École des garçons.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
École des garçons.
École des garçons.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.