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Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Chasse.
Chasse.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes et bals.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Édifices publics.
Édifices publics.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monuments commémoratifs.
Monuments commémoratifs.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Édifices communaux.
Édifices communaux.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
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